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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DES PETITS HAUTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4047844
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
Marque figurative de DES PETITS HAUTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS domicilié(e) 84 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047844.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 2023.

DES PETITS HAUTS a également déposé les autres marques suivantes : Des tout petits hauts , 5 rue Keller , des petits hauts , DES PETITS HAUTS , des petits hauts , TEE PIU , EROE


DES PETITS HAUTS, Société par actions simplifiée - 84 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - Roubaix - France - SIREN 422390989


CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; costumes ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements ; et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; sweat-shirts ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; pantacourts ; jeans ; fuseaux ; salopettes ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons ; costumes de bain et de plage ; maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; grenouillères, brassières, layettes ; saris.